| [Contrôle technique] Sujet officiel | |
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Auteur | Message |
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deltalain
Nombre de messages : 1849 Age : 66 Localisation : Orleans Date d'inscription : 30/10/2007
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Mer 01 Mar 2017, 14:23 | |
| Bonjour
As tu un document officiel indiquant ce que tu avances, merci. |
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Zebeauv
Nombre de messages : 302 Age : 51 Localisation : Marseille Date d'inscription : 14/01/2016
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Mer 01 Mar 2017, 18:25 | |
| Voilà :
https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A11420
Stéphane |
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deltalain
Nombre de messages : 1849 Age : 66 Localisation : Orleans Date d'inscription : 30/10/2007
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Mer 01 Mar 2017, 18:44 | |
| Merci |
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evrix
Nombre de messages : 3769 Age : 56 Localisation : Orne Date d'inscription : 08/02/2013
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Mer 01 Mar 2017, 20:02 | |
| Personnellement, je trouve que c'est une bien belle connerie!!
On va voir de vrais tombeaux sur la route....tout ça pour mieux "encadrer" l'utilisation de ces autos par la suite, c'est à dire pousser à se mettre en carte grise de collection..pour ensuite interdire à ces autos de circuler. Ce CT devrait être obligatoire au moins en cas de vente!
Et puis nous coller un contrôle annuel et plus restrictif sur les autres.... |
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Impec-Citron
Nombre de messages : 8603 Age : 56 Localisation : Espalion / Aveyron Date d'inscription : 31/05/2008
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Mer 01 Mar 2017, 23:11 | |
| Pas mieux... Bref comme d'hab' de la poudre aux yeux et des "faux-avantages" présentés hypocritement et en fanfare pour in fine encore mieux canaliser les moutons en direction de l'abattoir avec leur propre consentement. |
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NostalGSA
Nombre de messages : 1795 Age : 51 Localisation : 02 Aisne Date d'inscription : 03/01/2011
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Jeu 02 Mar 2017, 16:40 | |
| Bonjour Si l'on comprend bien, la suppression du CT ne s'applique qu'aux véhicules en CG collection d'avant 1960. A+ _________________ | Une suspension inégalée - Une ligne toujours d'actualité - Un moteur si particulier | |
"La GS, c'est offrir à tous ce qui était réservé à quelques-uns" |
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evrix
Nombre de messages : 3769 Age : 56 Localisation : Orne Date d'inscription : 08/02/2013
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Jeu 02 Mar 2017, 16:54 | |
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Fabi1
Nombre de messages : 2437 Age : 38 Localisation : Marne Date d'inscription : 15/03/2012
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Ven 03 Mar 2017, 13:03 | |
| Pour l'instant les interprétations divergent car les 3 phrases qui définissent le véhicule de collection prêtent à confusion.
Dans les cartons depuis plus de 4ans : https://www.euro-assurance.com/actualites-assurance/controle-technique-voiture-collection.html
Apparement il y a eu une nouvelle équipe à la tête de la FFVE...
+1... il faut un CT, il y a déjà assez de facilité à se faire entuber malgré un CT ok.... on ne peut pas faire confiance à certaines personnes qui tolèreront des dysfonctionnements ou états inacceptables au prétexte de l'usage qu'ils font du véhicule.
Dernière édition par Fabi1 le Ven 03 Mar 2017, 13:08, édité 1 fois |
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evrix
Nombre de messages : 3769 Age : 56 Localisation : Orne Date d'inscription : 08/02/2013
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Ven 03 Mar 2017, 13:08 | |
| Et divergent c'est énorme ! Ton texte date de 2013.... ;) |
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yannick
Nombre de messages : 1637 Age : 45 Localisation : Albi (81) Date d'inscription : 19/03/2008
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Ven 03 Mar 2017, 14:23 | |
| Salut Allez dire ça aux motards, qu'il est souhaitable de passer un CT de temps en temps |
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Fabi1
Nombre de messages : 2437 Age : 38 Localisation : Marne Date d'inscription : 15/03/2012
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Ven 03 Mar 2017, 15:55 | |
| c'est vrai... Mais "en principe", à (in)compétence égale un motard mettra plus les moyens d'un automobilisme pour assurer le bon état de sa machine. |
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didouille
Nombre de messages : 481 Age : 55 Localisation : Chez moi Date d'inscription : 03/05/2012
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Guillaume Admin
Nombre de messages : 2848 Age : 56 Localisation : COUTANCES. Date d'inscription : 23/05/2011
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Sam 27 Mai 2017, 12:18 | |
| Bonjour
Lien que Laurent a mis dans son post :
http://newsdanciennes.com/2016/03/09/dossier-reforme-controle-technique-2018-trions-grain-de-livraie/ _________________ Administrateur
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evrix
Nombre de messages : 3769 Age : 56 Localisation : Orne Date d'inscription : 08/02/2013
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Mar 20 Juin 2017, 10:21 | |
| Récapitulatif de la nouvelle loi du CT: |
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xavier91
Nombre de messages : 239 Age : 57 Localisation : Essonne Date d'inscription : 01/09/2017
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Dim 30 Sep 2018, 23:16 | |
| Je ne sais pas d'où vient ce tableau, mais d'après la loi, il n'est pas obligatoire d'être en CG collection pour bénéficier de l'exonération du CT pour les véhicules antérieurs au 01/01/1960.
Cette erreur est colportée par la FFVE (qui pousse à la CG collection) et les CT (qui veulent faire du chiffre).
Quant à l'ANTS, il n'est pas programmée pour. _________________ Xavier GSA 1300 Pallas 1980 et autres Citroën - Essonne & Haute-Loire
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Impec-Citron
Nombre de messages : 8603 Age : 56 Localisation : Espalion / Aveyron Date d'inscription : 31/05/2008
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Dim 30 Sep 2018, 23:41 | |
| Intéressant ça. Donc... Un engin qui serait, par exemple de 1953, et que je n'ai pas envie de mettre en CG collec' pour ne pas plonger aveuglément et volontairement dans un fichier dont personne ne sait ce que les futurs législateurs vont en faire dans les prochaines années, n'a nullement besoin de passer au CT ? Puisque d'avant le 1er janvier 1960 ? |
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xavier91
Nombre de messages : 239 Age : 57 Localisation : Essonne Date d'inscription : 01/09/2017
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Lun 01 Oct 2018, 00:04 | |
| C'est ce qui écrit dans la loi. Je vais te faire le scan. Ma 15H est CG normale, j'ai le scan dans la boîte à gants. _________________ Xavier GSA 1300 Pallas 1980 et autres Citroën - Essonne & Haute-Loire
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Impec-Citron
Nombre de messages : 8603 Age : 56 Localisation : Espalion / Aveyron Date d'inscription : 31/05/2008
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Lun 01 Oct 2018, 00:10 | |
| En fouillant un peu sur le net je viens trouver ça qui va dans le même sens que ce que tu dis:
http://www.avocats-auto.org/aaa/la-dispense-de-controle-technique-des-vehicules-les-plus-anciens/
C'est indépendant de la FFVE et des centres de CT et voilà qui fait bien la distinction entre un véhicule pas forcément en CG collection mais dit "de collection", terme applicable ou pas selon l'appréciation et la culture de chacun ( mais d'avant le 01.01.1960 ), et un autre véhicule portant la mention écrite à la case Z1 de la CG: "véhicule de collection".
Un commentaire extrait de l'article mentionnant le lien que j'ai mis: "Il faut juste bien comprendre que l’administration est en train d’harmoniser la définition d’une voiture de collection et que l’on n’a pas besoin d’une carte grise de collection pour que la voiture soit définie comme telle par la loi…." |
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xavier91
Nombre de messages : 239 Age : 57 Localisation : Essonne Date d'inscription : 01/09/2017
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Lun 01 Oct 2018, 10:41 | |
| C'est tout à fait ça. Voici un extrait du code la route: il s'agit de l'obligation du CT d'abord (art R323-1) et de l'exonération (art R323-3) Article R323-1
Tout propriétaire d'un véhicule mentionné au présent chapitre n'est autorisé à le mettre ou le maintenir en circulation qu'après un contrôle technique ayant vérifié qu'il est en bon état de marche et en état satisfaisant d'entretien.
Ce contrôle est effectué à l'initiative du propriétaire, dans les délais prescrits et à ses frais....Article R323-3
Les dispositions du présent chapitre ne sont pas applicables : 1° Aux véhicules et matériels spéciaux des armées ; 2° Aux véhicules immatriculés dans les séries diplomatiques ou assimilées et dans la série spéciale FFECSA ; 3° Aux véhicules de collection dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et dont la mise en circulation est antérieure au 1er janvier 1960 ; 4° Aux véhicules de collection dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes.
Le décret n°2017-208 du 20 fév. 2017 rappelle la définition du véhicule de collection:
Article 1
Le 6.3 de l'article R. 311-1 du code de la route est remplacé par les dispositions suivantes : « 6.3. Véhicule présentant un intérêt historique (véhicule dit de collection) : véhicule qui remplit l'ensemble des conditions suivantes :«-il a été construit ou immatriculé pour la première fois il y a au moins trente ans ; «-son type particulier, tel que défini par la législation pertinente de l'Union européenne ou nationale, n'est plus produit ; «-il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d'origine, et aucune modification essentielle n'a été apportée aux caractéristiques techniques de ses composants principaux ; ».Nulle part il n'est fait mention de carte grise (ou certificat d'immatriculation) de collection dans cette définition.Donc attention aux interprétations rapides que la FFVE et les vendeurs de CT nous font. Le tableau ci-dessus est donc erroné. Edit : JP, pour ton petit camion, c'est le 4° de l'art R323-3 qui s'applique (si >3t5). Donc exonéré. Je t'envoie le PDF à garder dans la boîte à gants et à la maison en cas de litige avec l'assurance _________________ Xavier GSA 1300 Pallas 1980 et autres Citroën - Essonne & Haute-Loire
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citron+
Nombre de messages : 214 Age : 72 Localisation : saint jean de braye Date d'inscription : 07/10/2009
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Lun 01 Oct 2018, 20:25 | |
| salut voir sur le site officiel c'est bien défini
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F328
alain |
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Lionel
Nombre de messages : 229 Age : 55 Localisation : Arras Date d'inscription : 26/06/2009
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Mar 09 Oct 2018, 22:46 | |
| Bonsoir, j'ai bien lu vos différents messages et différents liens et comme cela ne me paraissait pas clair sur "la définition du véhicule de collection" j'ai relu le décret N°2017-208 du 20 février 2017" qui lui ne fait pas état de la mention " véhicule de collection" sur la carte grise pour répondre au critère véhicule de collection. Surtout après le lien mis par Jean Pierre et d'autres lecture sur certains forum ou j'ai lu tout et son contraire.
Comme je possède des auto d'avant 1960 en carte grise normale cela m’intéresse au plus haut point. (même si j'ai décidé de faire l'impasse de CT car ayant effectué maxi 100 km en 8 ans.
J'ai donc également fouiné pendant plusieurs heures et suis tombé sur :"l’arrêté du 2 mars 2017 modifiant l’Arrêté du 18 juin 1991" relatif à la mise en place du contrôle technique. A l'article 2 V il est écrit:" au sens du présent arrêté , on entend par "véhicule de collection" tout véhicule dont le certificat d'immatriculation comporte la mention relative a l'usage "véhicule de collection""
Donc si je ne me trompe pas toute voiture d'avant 1960 en carte grise normale est soumise à contrôle technique tout les 2 ans , comme l'a rappelé la FFVE dans un flash info de mars 2017.
Alors je ne sais pas ce qu'a voulu dire Citron+ par c'est bien défini c'est à dire la phrase dans l'encadré "pas défini comme véhicule de collection"
Je ne suis pas avocat ni juriste mais il semble tout de même bien qu'il faille une Carte Grise collection pour être dispensé de CT avant 1960.
Dans l'attente de vos avis.
GSAmicalement |
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Fabi1
Nombre de messages : 2437 Age : 38 Localisation : Marne Date d'inscription : 15/03/2012
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Mer 25 Jan 2023, 20:22 | |
| Salut. Je profite qu’on a un gars du métier dans le coin, j’ai une question à propos de l’âge des pneus au CT… Septembre dernier, un ami semi-pro dans la réparation auto me rapporte que la xantia dont il s’occupe parfois a eu la mésaventure suivante… l’auto est rééquipée de pneus neufs chez un spécialiste local du pneu puis passer son CT dans la foulée juste en face… elle se ramasse une contre visite soi-disant pour l’âge des pneus ! Le marchand avait en effet sortie du vieux stock pour une malheureuse mère celib Retour en face, remplacement des pneus… Je n’ai hélas pas pu voir l’intitulé du défaut majeur. N’y croyant guère j’avais considéré que c’était un abus ou une histoire inexacte qq part… Hier… mon père fait mettre ses pneus hiver sur sa C5 en prévision d’un voyage et le monteur (du même spécialiste local ^^), lui même ancien petit garagiste à son compte, qui en connaissance de 40ans lui signale gentiment que les pneus retirés ne passeront plus au CT car c’est 6ans maxi !! Qu’en est-il en réalité? Je ne trouve rien à ce sujet, en septembre 22 comme en ce janvier 23… https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042548649 Même si le conseil est sécuritaire et que la limite d’âge existe dans certains pays… J’ai l’impression qu’on se monte le chou chez les 2 voisins… |
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AD92
Nombre de messages : 2001 Age : 38 Localisation : 77 Date d'inscription : 01/09/2008
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Jeu 26 Jan 2023, 06:53 | |
| Salut.
Je suppose que tu parles de moi, même si ça fait plus d'un an que j'ai arrêté le CT.
La méthodologie de contrôle ne mentionne rien du tout à ce sujet
https://www.utac-otc.com/METHODES%20DE%20CONTROLE/Instructions%20Techniques%20applicables/IT%20VL%20F5E-LIAISON%20AU%20SOL-23022022.pdf
C'est donc un bel excès de zèle, avec un copinage pour vendre du pneu.
Par contre des pneus très vieux, sont souvent vraiment pas beaux. Même des récents d'ailleurs. |
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SMDSGS
Nombre de messages : 812 Age : 67 Localisation : ain Date d'inscription : 17/02/2013
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Jeu 26 Jan 2023, 07:50 | |
| Bonjour, le problème pour les pneus vient surtout du stockage s'ils sont protégés de la lumière du soleil et de la lune ils dureront plus longtemps que ceux exposés, mais justement je recherche des pneus neige pour GS ils ont tous plus de 20 ans alors comment fait-on pour rouler dans les zones où ils sont obligatoires s'il n'existe plus de pneus pour nos véhicules |
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phareouest
Nombre de messages : 1836 Age : 74 Localisation : guipavas Date d'inscription : 19/10/2020
| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel Jeu 26 Jan 2023, 09:27 | |
| - SMDSGS a écrit:
- Bonjour,
le problème pour les pneus vient surtout du stockage s'ils sont protégés de la lumière du soleil et de la lune ils dureront plus longtemps que ceux exposés, mais justement je recherche des pneus neige pour GS ils ont tous plus de 20 ans alors comment fait-on pour rouler dans les zones où ils sont obligatoires s'il n'existe plus de pneus pour nos véhicules tu peux aussi avoir des chaines à la place des pneus neiges j'ai des pneus neiges cloutés montés sur des jantes de GS ..depuis..40 ans ,je les utilise de rares fois ,mais ils tiennent le coup encore; Je les avais pour ma 2CV6, cela me permettait de faire autrefois mes visites en campagne par temps neigeux (mais fallait pas braquer à fond , ça touchait..) |
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| Sujet: Re: [Contrôle technique] Sujet officiel | |
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